Suisse : des amendes en fonction du revenu

Par Séverine Alibeu - le Lundi 11 décembre 2006 | 40 commentaire(s)

Dès le 1er janvier 2007, un nouveau Code pénal existera en Suisse. Il fixera les amendes selon le revenu des automobilistes. Si les contraventions ne sont pas payées, c'est la prison assurée !

Les riches et donc les propritéaires de grosses voitures vont payer cher leurs contraventions ! La liste des « tarifs » que les juges seront censés appliquer va être rendue publique. Les amendes pour infractions graves seront établies en fonction de la situation financière du conducteur. Pour un automobiliste fortuné, un gros excès de vitesse lui coûterait des dizaines de milliers de francs ! S'il refuse de passer à la caisse, le montant sera transformé en jours de prison. C'est la Conférence suisse des autorités de poursuite pénale (rassemblant les procureurs des différents cantons et de la Confédération) qui a élaboré la liste des tarifs. Cette liste met en avant les tarifs minimaux à appliquer, même si chaque juge fixe à sa guise le montant exact de la prune. Par contre, il n'y a pas de modification pour les amendes d'ordre : griller un feu rouge coûtera toujours 250 francs, quelle que soit le revenu du conducteur.




Les dérives ?
Le procureur général de Genève et vice-président de la Conférence des autorités de poursuite pénale, Daniel Zappelli, avoue que « ce nouveau Code pénal risque en effet de poser quelques problèmes, pour ne pas dire plus... ». Ce système des contraventions selon le revenu peut entraîner des batailles juridiques monstrueuses. Par exemple, un patron d'une grande entreprise qui a un taux d'alcoolémie beaucoup plus élevé que la normale devra-t-il payer 1000,
10 000 ou 20 000 francs? Une personne sans revenu s'en sortira pour une poignée de francs pour la même infraction ?

Le débat reste entier. La Suisse va-t-elle donner des idées à d'autres pays... ?



. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

  •  Sur le même
    thème
     
  •  Tags associés 
Réduction de 20% du prix des amendes, le paiement volontaire arrive
Le décret sur le paiement volontaire des amendes, qui donne droit à une réduction de 20%, entrera en vigueur à compter d...
Vaste contrôle routier en Europe en 2006 : la Suisse en tête des alcoolisés
En décembre 2006, un contrôle routier de grande envergure a été réalisé dans toute l'Europe. L'objectif : détecter tous ...
Le permis à l'essai en application en Suisse dès décembre 2005
Il n'y a pas que la France qui réforme le permis de conduire. Après le permis probatoire dans l'Hexagone, les jeunes con...
Cumul des amendes aaah!
Nos édiles aiment le cumul. Celui des mandats (parfois même postaux), des fonctions, des peines parfois et aussi celui d...

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .



 COMMENTAIRES :
Suisse : des amendes en fonction du revenu

quel scandale, la loi est la même pour tout le monde !

posté par l'amoureux des W140 - 2006-12-11@11:15
Suisse : des amendes en fonction du revenu

Extremement con, surtout de la part de la Suisse.

posté par - 2006-12-11@11:31
Suisse : des amendes en fonction du revenu

DEBILE...

posté par - 2006-12-11@11:35
Suisse : des amendes en fonction du revenu

le monde tourne à l'envers

posté par - 2006-12-11@11:38
Suisse : des amendes en fonction du revenu

"Pour un automobiliste fortuné, un gros excès de vitesse lui coûterait des dizaines de milliers de francs !" Frontalier de la Suisse, je peux vous dire que ceci existe déjà depuis 2 ans... De plus, en ce qui concerne les excès de vitesse, le système n'est pas si débile que ça...en effet, ils ont l'intelligence d'appliquer des tarifs progressifs en fonction des conditions de circulation...10 km/h au dessus de la limite autorisée ne coûte rien sur autoroute, alors qu'en zone 30, c'est bonbon...Pour les très gros excès, l'amende est fixée en fonction du revenu...

posté par - 2006-12-11@12:17
Suisse : des amendes en fonction du revenu

Très très bonne idée, c'est ça une justice... juste ! En France, 90 euros pour un excès de vitesse c'est rien quand on roule en Porsche, c'est une catastrophe quand on est au RMI...

posté par - 2006-12-11@13:01
Suisse : des amendes en fonction du revenu

tu trouves ça juste ? un mec qui roule en Porsche c'est aussi un mec qui a certainement bosser dur pour l'avoir, y a pas de raison qu'il paye plus cher que les autres pour les même infractions !

posté par l'amoureux des W140 - 2006-12-11@13:57
Suisse : des amendes en fonction du revenu

C'est marrant. Moi je connais des mecs qui roulent en Porsche et c'est leur grand-père qui a bossé dur.De plus le type qui gagne un SMIC doit lui aussi bosser dur pour l'avoir (et il lui sert à rembourser un emprunt sur 10 ans sur son break Mareva acheté d'occaz).

posté par - 2006-12-11@14:21
Suisse : des amendes en fonction du revenu

Un bon conseil : inscrivez-vous au chômage et bossez au noir. Bravo la Suisse !

posté par jonas - 2006-12-11@16:07
Suisse : des amendes en fonction du revenu

ça aura peut-être au moins le mérite de refroidire un peu les ardeurs de ces fous dangereux qui se croient tout permis parce qu'ils sont PD(G) . Une amende de 200.-- ? laissez moi rire, il dépense 10 fois plus chaque matin.... Par contre 20'000.--, il va peut-être réfléchir à deux fois.... Et encore une fois, ça ne change rien pour les bas revenus, ce sera peut-être même mieux pour eux !

posté par - 2006-12-11@19:34
Suisse : des amendes en fonction du revenu

Si la loi était pour tous, ça se saurait.... C'est marrant comme elle est subitement différente lorsque que c'est toi qui est dans ton droit et la banque qui a tort. "ah non mais en fait, c'est malgér tout la banque qui a raison, désolé". Il serait temps de vous réveiller les gars, on vit dans un monde pourrit où les petits se font bouffer par les gros alors pour UNE FOIS que ce sont les gros qui sont désavantagés, ça change. D'habitude c'est toujours sur les petits que tape l'état...

posté par - 2006-12-11@19:36
Suisse : des amendes en fonction du revenu

"Suisse : des amendes en fonction du revenu ??: tu trouves ça juste ? un mec qui roule en Porsche c'est aussi un mec qui a certainement bosser dur pour l'avoir, y a pas de raison qu'il paye plus cher que les autres pour les même infractions ! pfff: posté par l'amoureux des W140 - 2006-12-11@13:57" non c'est une enflure qu'y c'est enrichie sur le dos des RMIste...

posté par - 2006-12-13@05:16
Suisse : des amendes en fonction du revenu

Et les rmistes sont contents d'avoir des "enflures" pour leur payer leur rmi!C'est le monde à l'envers! Signé: un rmiste

posté par - 2006-12-13@11:50
Suisse : des amendes en fonction du revenu

Ou est la logique ? Payer en fonction de ses revenus ????? cela veut dire que pour une faute équivalente, les gens ne seront pas sanctionnés de la meme façon ? Et puis on a cas aussi mettre le prix de l'essence proportionnel aux revenus. Un litre d'essence pour les "pauvres" et un litre d'essence pour les "riches" !!!!Ce qu'il faut quand meme garder en mémoire c'est que chaque mois sur la fiche de paie, les plus riches cotises plus que les moins riches et que au bout d'un moment, ca commence à bien faire.Si c'est pour rentrer encore plus d'argent dans les caisses de l'état, ils peuvent aussi créer une aide pour que tout le monde puisse rouler en porsche ???

posté par - 2006-12-13@13:29
Suisse : des amendes en fonction du revenu

Le procureur Zapelli ( de Genève) a un revenu de 235.000 .- chf environs 146000 eu.J'aimerais voir son visage le jour ou il trouvera dans sa boîte a lettres une amende de 20.000 chf!!! Cette disposition est débile et les procureurs Suisses ont un grave problème existanciel... mfo

posté par - 2006-12-13@13:59
Suisse : des amendes en fonction du revenu

Oui créer un fond par les 300 personnes les plus riches de Suisse pour que tout le monde puisse rouler en Porsche... Ce serait bien pour Porsche qui ne sait plus quoi faire de son CASH.... mfo

posté par - 2006-12-13@14:09
Suisse : des amendes en fonction du revenu

C'est complètement con, parce que, d'abord, quand tu prend le 4x4 dans la gueule, tu t'en fous que ça soit une Porsche ou une Lada.Ca voudrait dire qu'avec des petits revenus (voire RMI + travail au noir), tu pourrais faire n'importe quoi?J'ai enfin une belle voiture, après en avoir révé et économisé pendant 40 ans, et on viendrait me faire chier maintenant...Pourquoi ne pas taxer plus le gars qui habite au 15è dans une tour parce qu'il a plus de risques de tomber dans l'escalier que moi ou les femmes qui risquent un cancer de l'utérus?Et l'égalité et la mutualisation des risques?

posté par - 2006-12-13@17:15
Suisse : des amendes en fonction du revenu

N'importe quoi aucun commentaire...

posté par - 2006-12-13@20:27
Suisse : des amendes en fonction du revenu

La suisse, dernier pays marxiste?

posté par - 2006-12-14@08:02
Suisse : des amendes en fonction du revenu

Et si tout le monde se contentait de respecter un peu le code !!!

posté par - 2006-12-14@08:30
Suisse : des amendes en fonction du revenu


posté par - 2006-12-14@12:24
Suisse : des amendes en fonction du revenu

Ne dites pas n'importe quoi... Si vous avez économisé durand des années pour vous acheter une porsche ou autre, c'est n'est pas pour cela que vous avez un gros revenu. Les amendes sont fixées selon le revenu et non selon la fortune.Autres choses, en Suisse, il n'y a pas cette merde de RMI, il y a des salaires corects, une fiscalité qui n'est pas de l'arnaque comme en France, ce qui fait que l'on gagne pas plus grace aux aides en ne faisant rien qu'en travaillant. Si la France supprimait ces aides et ajusterais sa fiscalité, celà éviterais que les gros contribuables aillent s'établir à l'étanger (Belgique, Suisse, Angleterre, etc ...)

posté par - 2006-12-14@12:29
Suisse : des amendes en fonction du revenu

Que dire???? et si le monde était simplement basé que sur le respect de l'autre..... Au moins, devant la mort, tout le monde sera à égalité. Il faut arrêter de se monter les uns contre les autres (patron/ouvriers, riches/pauvres, roulant en grosse cylindrée ou en petite....etc., arrêtons de nous jalouser, soyons juste humain et acceptons nous comme nous sommes. Suis je pauvre, suis je riche? M'en fous du moment que je sois traité de manière égale aux autres.Allez, sortez vos carnets de chèques ou respecter la vie en respectant les règles.

posté par lapinou - 2006-12-14@20:07
Suisse : des amendes en fonction du revenu

LE PAUVRE VA FAIRE GAFFE CAR IL NE PEUT PAS SE PERMETRRE DE RACHETER DIX VOITURES ET DE RACHETER SON PERMIS LA VIE N'A PAS DE PRIX CECI EST TRES INTERESSANT SURTOUT LORSQUE VOUS SERAIT MORT OU DANS UNE PETITE CHARETTE !!!!!!!!!!!!!!!!!LA TENTATION VA AVEC L'ARGENT IL EST DONCNORMALE DE FAIRE REAGIR CERTAINE PERSONNESQUI CE CROIT INTOUCHABLE

posté par ALFREDO - 2006-12-14@21:49
Suisse : des amendes en fonction du revenu

Vous rêvez tous...Ce systême existe depuis longtemps en France.Exces de vitesse en Zodiac en 1990 entre les iles du Lerins pour ma part, idem pour "Sliman" soit disant chômeur à l'entrée du port de Marseille.Pour moi qui suis dentiste 800f, pour lui 200f.Ah Ah Ah.Idem pour les points de permis auto retirés qui restent à la discrétion du juge (pour une fois je n'ai eu aucun point retiré pour 132km/h au lieu de 90)Pourquoi? je ne gagnais plus que 10000€/anBeaucoup de juges sont rouges! le saviez-vous?Au moins les Suisses ont les couilles pour officialiser une pratique sournoise en France.

posté par - 2006-12-15@13:35
Suisse : des amendes en fonction du revenu

tres bien il a moins de bordel en suisse que france,beaucoup plus de sécurité et un pays sécurisant

posté par garo - 2006-12-21@09:25
Suisse : des amendes en fonction du revenu

trop fort vos remarque que dire y a du bon é du mauvais , mais ki sui-je pr critiké enfin pr moi cette decision é la bonne c enfoiré de gros riche il se marre de nous voir trimé en bas ds la merde é tu crois kil viendraient ns donné un coup de main o contraire c d coup de pied o cul kil nous mettent alors ne manquons pas ce gros coup de pied o cul o boss !!! ouhaou sa fé du bien !!!!llol mé bon sa suffit pas merde bon moi g une 206 é jsui content mdr bisouxxx

posté par - 2006-12-21@15:53
Suisse : des amendes en fonction du revenu

o fait non r1

posté par - 2006-12-21@15:53
Suisse : des amendes en fonction du revenu

Très bien, une décision qui va dans le bon sens ... La France devrait en prendre de la graine !

posté par LeCrevard - 2006-12-21@17:40
Suisse : des amendes en fonction du revenu

Très bien, une décision qui va dans le bon sens ... La France devrait en prendre de la graine !

posté par LeCrevard - 2006-12-21@17:40
Suisse : des amendes en fonction du revenu

je trouve cela tout a fait logique car pour une personne qu est ce qu une amende a 100 200 euros rien du tout alors que si l on etabli l amende par rapport au revenu ces messieurs les riches feront plus attention

posté par - 2006-12-23@05:40
Suisse : des amendes en fonction du revenu

je trouve cela tout a fait logique car pour une personne qu est ce qu une amende a 100 200 euros rien du tout alors que si l on etabli l amende par rapport au revenu ces messieurs les riches feront plus attention

posté par - 2006-12-23@05:40
Suisse : des amendes en fonction du revenu

quelque soit le revenu les peines de prison sont identiques pour riches et pauvres, autant faire la même chose en faisant des amendes calculées en jour de revenu net, pour que le smicard comme le gros soit condamnés en jours de revenus et une semaine de revenus en moins aura le même impact pour le smicard que pour le chef d'entreprise

posté par Grospapa 13 - 2007-03-14@20:24
Suisse : des amendes en fonction du revenu

"je trouve cela tout a fait logique car pour une personne qu est ce qu une amende a 100 200 euros rien du tout alors que si l on etabli l amende par rapport au revenu ces messieurs les riches feront plus attention" Raisonnement digne d'un enfant de 5 ans. Et à ton avis si les choses évoluent dans ce sens là tu penses que les mecs se feront chier à bosser alors qu'ils savent leur position de "riche" précaire face à la loi? ca encourage le travail au black, et c'est les RMistes qui vont être contents. Tu me rappelles qui paye ce RMI s'il te plaît?Les points suffisent déjà à dissuader les automobilistes, qu'ils soient riches ou pauvre. Les questions de sous n'apporteront que des conséquences néfastes, de tous les côtés. C'est surement l'Etat qui a besoin de fric, parce que la Suisse ne va pas si bien que ça.

posté par - 2007-07-18@16:33
Suisse : des amendes en fonction du revenu

 En suisse il y'a pas de point comme en france... Donc la seul chose qui nous empêche de roulé vite c'est nos sous et les retrait de permis... C'est tout a fais logique qu'ils adaptent les prix des amendes aux revenus... 

posté par - 2008-04-13@13:36

RÉAGIR :

Titre :

Texte de votre message :

(Pour créer des paragraphes, laissez simplement des lignes vides.)


Lien hypertexte (optionnel)


Qui êtes-vous ? (optionnel)



Recopier le code ci dessous dans la zone de saisie



A la une : Articles les plus commentés

La Nissan GT-R du record était différente !


Tags :

Nissan | Coupé | Rumeur | GT-R


Par Denis Adams  le Jeudi 08 mai 2008 | 90 commentaire(s)

Les 7.29 de la Nissan GT-R réalisés sur les Nürburgring ne devraient pas être possibles avec une Nissan importée du Japon. Pourquoi ? Simplement, parce que le modèle qui a réalisé ce temps canon embarquait quelques spécificités destinées à améliorer l'auto. Avant que la colère ne gronde, sachez que ces améliorations n'étaient pas spécifiquement destinées à la chasse au chrono sur le Ring' mais qu'elles seront en fait sur les autos livrées aux USA ! En tous cas, Kazutoshi Mizuno, le père de la GT... | Lire la suite

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

WRC : la FIA ne veut plus de Loeb à poils !



Par Patrick Garcia  le Mercredi 07 mai 2008 | 52 commentaire(s)

Comme si les "derniers évènements" n'étaient pas venus aux oreilles et aux yeux de certains officiels de la FIA, on apprend aujourd'hui que 2 commissaires présents lors du rallye de Jordanie ont ouvertement et publiquement critiqué le soi-disant 'aspect négligé' de Sébastien Loeb. Surinder Thatthi, président de la Confédération du sport automobile des pays d'Afrique et Morrie Chandler, président de la commission du WRC ont échangé des mails concernant la tenue du quadruple champion du monde. Le ... | Lire la suite

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Privatisation des PV dès 2009 : vous allez payer plus cher et plus souvent



Par Pierre Desjardins  le Mardi 06 mai 2008 | 39 commentaire(s)

La privatisation de la gestion du stationnement sur la voie publique est un dossier brûlant, à tel point qu'un projet de loi visant à l’officialiser avait été bloqué par l’ancien président Jacques Chirac par soucis de l’impopularité que cela aurait pu susciter. Ce que ne craint visiblement pas Nicolas Sarkozy, puisque c’est un sujet qu’il a remis sur la table en avril dernier, alors pourtant en pleine campagne électorale, et sa mise en place, selon certaines sources, se ferait dès l’année proch... | Lire la suite

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Euro 2008 : Djibril Cisse en américaines



Par Alexandre Bataille  le Mercredi 07 mai 2008 | 39 commentaire(s)

L’attaquant de l’OM a en sa possession un garage à faire pâlir plus d’un passionné d’auto. Son parc automobile se compose essentiellement de grosses américaines telles que Chrysler 300 C, Hummer H2, Prowler, Shelby GT 500 (2008 et 1967) et Dodge Ram SRT-10. Grand amateur de Tuning, l’enfant d’Arles a d’ailleurs participé à l’émission Pimp My ride… Dans laquelle il a remis sur pied un van Dodge. Les modèles que vous apercevez sur les photos appartiennent toutes à la star de la cannebière et son... | Lire la suite

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Voila ce qui arrive lorsqu’on laisse un chien malade enfermé dans sa voiture..


Tags :

Coupé | Insolite | Infiniti


Par Serge Berenguer  le Lundi 05 mai 2008 | 28 commentaire(s)

Rien de tel qu’un petit sujet léger pour commencer la semaine avec finesse et délicatesse.. L’histoire se déroule aux Etats-Unis ou un homme coule des jours heureux avec son chien un boxer, qui se caractérise par son tempérament joueur et très affectueux.. Monsieur aime les voitures, particulièrement son coupé Infiniti G35, dans lequel il s’adonne régulièrement à de petites virées avec son animal préféré.. Jusque la, rien de très exceptionnel ou de réellement délirant.. L’histoire se corse lors... | Lire la suite

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .




Vos commentaires
lolo sur KTM: une usine pour le X-Bow : ktm en avance sur son temps......suite

francky sur 1000 km de Spa: victoire de Gene/Minassian/Villeneuve : Jacues Villeneuve renou avec l...suite

doran sur Suzuki Grand Vitara série spéciale Alcantara : trop bien sa ne consome pas tr...suite

nino sur Le Roadshow Renault F1 de Marseille repoussé : nous avons un pays frustr&eacu...suite

lepilote sur Que cache ce box? : Magnifique cette Lamborghini !...suite



En savoir plus sur :







Syndication RSS


«  Mai  2008 
Lun Mar Mer Jeu Ven Sam Dim
1 2 3 4
5 6 7 8 9 10 11
12 13 14 15 16 17 18
19 20 21 22 23 24 25
26 27 28 29 30 31



Marques

Alfa Romeo /  Aston Martin /  Audi /  BMW /  Chevrolet /  Chrysler /  Citroën /  Corvette /  Dodge /  Ferrari /  Fiat /  Ford /  Honda /  Jaguar /  Lamborghini /  Mazda /  McLaren /  Mercedes /  Mitsubishi /  Nissan /  Opel /  Peugeot /  Porsche /  Renault /  Seat /  Subaru /  Suzuki /  Toyota /  Volkswagen /  Volvo

[ + de marques ]

Thèmes


[ + de thématiques ]

Loisirs

BD /  Caradisiac TV /  Cinéma /  Dailymotion /  Euro 2008 /  Fast and Furious /  Google video /  Gran Turismo /  Grand Theft Auto /  Gumball /  Insolite /  Jeu Concours /  Jeu Vidéo /  Jouet /  K2000 /  Miniature /  PC /  PS2 /  PS3 /  PSP /  Pimp My Ride /  Revue de presse /  Taxi 4 /  Top Gear / Fifth Gear /  Télévision /  Vidéo /  Voyage /  Wii /  Xbox 360 /  YouTube

[ + de loisirs ]

Sport

Rallye de Monte-Carlo /  24 heures du Mans /  Champcar /  Circuit /  DTM /  Drift /  Ecurie /  Endurance /  Formule 1 /  GP Allemagne /  GP Australie /  GP Bahreïn /  GP Brésil /  GP Canada /  GP Chine /  GP Espagne /  GP France /  GP Italie /  GP Japon /  GP Malaisie /  GP Turquie /  GP2 /  GT1 /  GT2 /  LMS /  Rallye /  Rallye-Raid /  Super Aguri /  WTCC /  Williams

[ + de sport ]

Rendez-vous


[ + de rendez-vous ]

Modèles

A4 /  C4 /  Classe C /  Clio /  Focus /  GT-R /  Golf /  Impreza /  Laguna /  Lancer /  Logan /  Megane /  Modèle d'exception /  Murcielago /  Polo /  Punto /  R8 /  Serie 1 /  Serie 3 /  TT /  Touareg /  Twingo /  Veyron /  Viper /  Xsara /  207 /  307 /  308 /  500 /  911

[ + de modèles ]

Catégories


[ + de catégories ]

Personnalités


[ + de personnalités ]

Préparateurs

9ff /  AC Schnitzer /  AMG /  Abt /  Alpina /  Arden /  Autodelta /  Brabus /  Carlsson /  Edo Competition /  G Power /  Geiger Cars /  Gemballa /  Hamann /  Hartge /  Hennessey /  JE Design /  Lumma /  MTM /  Mansory /  Mugen /  Novitec /  Parotech /  Prodrive /  Project Kahn /  Rinspeed /  Roush /  Ruf /  Saleen /  Techart

[ + de préparateurs ]



copyrightøCaradisiac.com - mise a jour quotidienne du site
Tout sur les marques :  
Alfa Romeo I Aston Martin I Audi I Bentley I Bmw I Cadillac I Chevrolet I Chrysler I Citroen I Dacia I Daihatsu I Ferrari I Fiat I Ford I Honda I Hyundai
Jaguar I Jeep I Kia I Lada I Lamborghini I Lancia I Land Rover I