Car policy : Chef, moi je veux bien la Citroën C6 !

Savez vous ce qu'est la « car policy » (traduit littéralement: la politique de la voiture) ? Il s'agit de la mise à la disposition d'un véhicule par l'employeur à son employé. Au Luxembourg, ce système rencontre un bon accueil. Le magazine Fleet et Business nous explique en quoi consiste ce contrat.

On y trouve les clauses types qui précisent exactement l'étendue des devoirs et des droits des deux parties. Si l'employeur se doit de fournir une voiture dans un bon état, l'employé doit s'en occuper comme « un bon père de famille ». Cette expression, utilisée également par le droit français, signifie que l'heureux bénéficiaire doit faire un minimum d'effort pour garder son véhicule dans des conditions correctes.

Y sont également inscrites des précisions concernant le devenir du véhicule en dehors du temps de travail. Le conjoint (ou le « concubin légal ») peut-il l'utiliser ? Que ce passe-t-il pour ce moyen de transport lors des congés maladie ou pendant le « crédit temps » (c'est-à-dire les vacances, RTT et autres moments passés loin du bureau) ?

Mais qui peut revendiquer le droit à un tel avantage ? Malheureusement de nombreuses conventions omettent de préciser la politique de l'entreprise en la matière. Bien sur, souligne le journaliste, une telle mise au point n'est pas légalement nécessaire, mais elle simplifierai la vie de beaucoup de directeurs du personnel obligés de justifier le choix de la direction dans ce domaine. Sans oublier la mauvaise ambiance au sein de l'entreprise qu'engendre un tel silence.